EC: traité modéle

Citation :

Article I - Définition du traité
- Le présent traité est une Entente Commerciale entre l'Organisation Pour l'Armement et le Libre Echange [Opale] et [Nom d'alliance] [TAG].
- Ce traité a pour but de favoriser les échanges commerciaux de métal, cristal et deutérium entre les 2 signataires à des prix avantageux.

Article II - Modalité d'une proposition commerciale
- Le taux de référence pour les Echanges commerciaux est de xM = yC = zD. Ce taux est un taux de référence et non le taux auquel se feront tout les échanges.
- Celui qui propose l'échange est appelé "marchand", celui qui répond à l'offre est appelé "client" (que la proposition de départ soit une vente ou un achat ne change rien).
Les 2 partis échangeurs sont donc le marchand et le client
- Celui qui propose l'échange définira le taux auquel celui-ci aura lieu lorsqu'il fera son offre.
- Les offres sont annoncées soit sur le forum dédié aux échanges de l'Opale: [url][A définir][/url], soit sur celui de [Nom de l'alliance]: [url][A définir][/url].
Les modalités d'échange peuvent être définies sur les forum ou bien par messages spatiaux (HRP: en jeu). Il est conseillé de communiquer par Message Privé forum qui sont bien plus sures.

Article III - Modalité d'un échange commercial
- Peu importe qui paye en premier: le marchand peut envoyer les marchandises en premier au client, tout comme le client peut envoyer les marchandises au marchand.
Les marchandises ne peuvent être envoyées qu'à partir du moment où les 2 parties ont confirmé l'échange et annoncé les coordonnées où les marchandises doivent être livrées.
Eventuellement, une heure idéale de la livraison peut être proposée mais rien n'oblige l'autre parti à livrer à cette heure là si cela le gène.
- Le paiement des ressources dûes à l'autre parti échangeur doit se faire en 48h. Ce délai s'applique à compter de la première livraison reçue.
Par exemple: le marchand reçoit ses ressources le 15 à 18h, il faut que sa part de l'échange soit reçue par le client le 17 à 18h dernier délai.
- Toutefois, si la livraison a eu lieu en plusieurs fois, l'alinéa 2 n'est plus valable.
C'est alors la dernière livraison qui est prise en compte pour le délai de 48h.
- Si la consommation de deutérium utilisée par le client dépasse 2000 unités, le marchand doit lui payer intégralement le carburant. Ce paiement doit avoir lieu dans les 48h suivant le dernier convoi reçu par le marchand.
Cela ne fonctionne pas dans le cas contraire: si le marchand a une consommation supérieure à 2000 unités de deutérium, le client ne lui doit rien.
- La somme à échanger peut être majoré de quelques centaines d'unités à cause de la consommation de deutérium (c'est à dire que si l'un des 2 partis devait payer 100 000 unités mais que qu'il n'envoit que 99 800 à cause de la consommation en deutérium de ces 4 grands transporteurs, cela n'a pas d'importance).
Cependant, cette somme ne doit pas dépasser 1000 unités.

Article IV - Sanctions éventuelles
- Si le paiement des ressources n'a pas lieu dans les temps (les ressources dûes - voir Article III, alinéa 2 - et le carburant - voir Article III, alinéa 4 - sont traités indépendamment), une majoration de 10% de la somme dûe (arrondie à l'unité supérieure) a lieu tout les jours jusqu'à un plafond de 100%.
Cela signifie par exemple que si le marchand n'a pas honoré son offre auprès du client en 48h, il devra 10% de chaque ressource en plus (par rapport à ce qu'il devait échanger au départ) chaque jour suivant les 48h.
Cette sanction est la même pour les ressources dûes et le carburant à payer (dépassant 2000 unité, voir Article III, alinéa 4) même si les 2 choses sont traitées indépendament. (cela signifie que l'on peut subir une majoration sur le deutérium à payer pour le carburant alors que l'on a correctement livré les ressources)
- Si le traité n'est pas respecté et que les ressources dûes (pour l'échange ou même pour la sanction prévue dans l'alinéa 1 de l'Article IV) ne sont pas livrées comme prévu dans le traité, celui-ci est rompu.
L'alliance ayant causé la rupture du traité devra payer un dédomagement à l'autre alliance comme prévu dans l'alinéa 1 de l'article V.
Dans le cas d'une responsabilité partagée (les 2 alliances n'ont pas respecté le traité), le traité sera rompu sans qu'aucun dédomagement ne soit payé.

Article V - En cas de rupture des traités
- La rupture du présent traité n'entraîne pas la rupture des autres traités existant entre les 2 alliances mais elle coûtera [quantité à définir] unités de chaque ressource à l'alliance ayant rompu le traité (qui devront être donné à l'autre alliance).
- Si un éventuel PNA liant les 2 alliances est annulé et que les 2 alliances s'entendent pour maintenir cette EC, les attaques entre les 2 alliances n'entraîneront pas la rupture de l'EC.

Article VI - Modification du traité
- Ce traité ne devra pas être modifié sans l'accord de l'autre alliance.
Cet accord ne peut être donné que par le signataire du traité pour l'alliance concernée ou par son remplaçant.
- Si l'une des alliances changent de nom ou de TAG, ceux-ci devront être modifiés. En cas de non modification, le traité sera rompu.

Article VII - Cas particulier
- En cas de disparition de l'une des alliances, le signataire du traité sera tenu responsable de la rupture du traité consécutive à la disparition de son alliance. Il devra alors payer le dédomagement prévu dans l'alinéa 1 de l'article V.
- Si les dédomagements prévus dans ce traité ne sont pas payés et qu'il entraine la rupture du traité, une guerre pourra être déclenchée entre les 2 alliances.

Notes:
1. Lorsque l'on veut citer un passage précis du traité, on doit donner le n° de l'article et celui de l'alinéa (chaque tiret correspond à un alinéa).
Exemple: "Dans l'alinéa 1 de l'article I, il est dit que ce traité est une EC."

Rédigé par Hiliadan


Il faut remplacer les variables [Nom de l'alliance], [TAG], [quantité à définir] par le nom de l'alliance, son tag et la quantité de chaque matière que l'alliance ayant provoqué la rupture du traité devra payer à l'autre.

Il faut aussi créer un forum où auront lieu les échanges commerciaux.

Deux petits points : Hei Tu va pas être content de devoir payer en cas de rupture et plus sérieusement, je me demande si la rupture d'un PNA ne devrait pas entrainer la rupture des EC
Au fait pourquoi le forum de la FNP dans le traité ?
la création du forum sera effective (nous donnerons alors les autorisations aux alliances) quand la première EC sera clarifiée, car pour l'instant, je ne trouve pas d'alliance D.T sur Ogame :!!!!

Une erreur de ma part pour le forum FNP.

Quant à la rupture des PNA, je suis d'accord mais ce traité est prévu uniquement pour le commerce. Il est évident que dans notre cas, il vaudra mieux changer cet article et faire que la rupture de ce traité entraine la rupture de tout les traités entre les 2 alliances.